L'association Le timeshare en FRANCE principalement
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Les arnaques type
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Attention elle fait signer des papiers sans entête, sans nom de responsable, sans signature.... C'est une société escroc
Tout contrat doit être écrit en français et contenir une clause de rétractation de 15 jours.
Elle vend du temps partagé et des points RCI avec des documents pour le moins opaque
Le droit qui s'applique est peut-être le droit US ou le droit de Saint
Martin (?), mais ce droit, comme le droit européen, établit l'obligation
d'écrire le contrat dans la langue de l'acheteur sinon le contrat est
nul, or les documents sont tous en anglais, alors que les vendeurs parlent français.
Les entêtes doivent être bien visibles et les noms et adresses des
correspondants très lisibles . Egalement tous les documents doivent être
datés, or peu sont datés; ensuite doit figurer la signature du
vendeur, or il n' y a jamais cette signature, il n'y a que celle de l'acheteur.
Enfin doit figurer la banque où doit se verser l'argent avec son n°
de compte .... Où cela figure-t-il ???
Nous avons eu connaissance de cette société l'été 2011
Les touristes pris dans les filets de cette société, veulent tout annuler. Ils refusent de payer par prélèvement bancaire ce qui était prévu. Ils se font harceler
Une autre société présente les mêmes défauts:
BABITBAY BEACH DEVELOPMENT CORPORATION (été 2011)
Domiciliée cette fois à Saint Martin, écrit ses documents en anglais, sans adresse sur le Loan Agreement, sans entête sur les autres documents, avec une adresse écrite toute petite en fin de document, sans nom de responsable. Adresse postale à Miami.
Puis un autre document fait état de DAWN BEACH CLUB domicilié à Crestview Hills KY 41017 (???)
Les touristes, dûment baratinés et harcelés, signent, déboursent de l'argent, puis revenus de leur surprise, veulent tout annuler...On se doute de la réaction des vendeurs.
Sur internet on trouve écrit sur DAWN BEACH CLUB:"" Arnaque au Time sharing, rabatteurs sur la plage distribuant des tickets à gratter. Les " heureux gagnants " sont invités à aller à l hôtel et à subir une véritable enquête tout à fait déplacée. Lorsque nous avons demandé à couper court à la blague le ton est monté avec la responsable qui n apprécie visiblement pas qu on les mette devant leur démarche tout à fait frauduleuse. Ce à quoi elle m a répondu " qu elle a l habitude des clients mécontents " c'est dire ... Ne signez rien et fuyez cet hôtel comme la peste "
Contrat de TP signé en 99 avec Sunterra , pour le compte aujourd'hui de la société AKGI St Maarten.
Les frais de maintenance sont demandés par Flamingo Beach Villas à une boîte postale établie à Dallas
Le possesseur de ce TP souhaite s'en séparer : Une seule solution, cesser de payer les charges et disparaître. Il nous communique ceci:
"Je n'épiloguerais pas déjà sur la façon " racolage mensonger " réalisé pour faire venir les gens dans les locaux de la société en leur faisant croire qu'ils ont gagnés un cadeau gratuit..., Naïveté quand tu nous tiens!.., et ensuite c'est le puissant engrenage de persuasion qui se met en place
Plusieurs points semblent en effet Illégaux:
Pas de délais de rétraction ( La Floride , l'Angleterre et la
Hollande reconnaissent 10 Jours de rétractation )
Versement immédiat d'une somme d'engagement achat ( 5120 $ versée
par Carte Bancaire le jour de l'achat
Aucun cachets de la société sur les documents Contrat Bail ....
l'adresse de cette dernière étant de fait une boîte postale
à Simpson Bay et on découvre que la& gestion comptable se
fait aux Etats Unis....
La Reconnaissance et Agrément d'achat est elle aussi " illégale
" de part sa formulation et elle aussi sans aucun cachet de la société
" Seul le tribunal de St Marteens est compétant !.....
Autre élément important: depuis la destruction de la résidence
par le cyclone IRMA en Septembre 2017 cette dernière est totalement inutilisable
et ce jusqu'à mi-2020 ce qui fait donc que nous avons perdu nos droits
d'utilisation en 2017, 2018 et 2019 ce qui est à mes yeux un cas de rupture
de contrat puisque la prestation promise par la société n'est
pas assurée...... Bien entendu ils ont proposé de s'inscrire à
un de leur organismes pour effectuer des échanges mais ce en payant bien
entendu pour s'inscrire et aussi pour des frais conséquents d'échange
(c'est normal cela fait partie de tous les contrats
de TS). Le contrat initial n'est pas respecté.
Quid du conseil d'administration, de l'Assemblée Générale
des propriétaires ?.......(il y en a pendant
un ou deux ans, et après c'est fini...Le vrai propriétaire est
celui qui possède l'immeuble. Les "propriétaires" de
TP ne sont propriétaires que de la jouissance, c'est à dire du
vent )."
Nous vous sollicitons afin d'obtenir des conseils éclairés. Nous aimerions connaître les démarches judiciaires à envisager pour résoudre notre problème d'escroquerie présenté ci-dessous.
En effet, lors d'un séjour en vacances à St Martin, nous avons subi le 22 mai 2017 une méthode très agressive de "vente de timeshare déguisée" du Westin Dawn Beach Club. Ci-dessous les pratiques de cette escroquerie bien organisée :
- rabattage à la sortie d'une attraction touristique en partie française
de l'île (pourtant interdit non?) avec un jeu de grattage truqué
- non respect des critères de prospection du jeu de grattage (nous ne
sommes pas mariés)
- non respect du temps de prise en charge commerciale mentionnée dans
le jeu (tour de 90 min transformé en 5-6h de bourrage de crâne,
le tout sans que nous puissions nous sustanter d'aucune manière. La visite
et l'entretien ont duré de 12 à 18h30!)
- Boissons alcoolisées suspectes (suite à cela, nos attitudes
ont clairement changé et nous étions devenus plus attentifs alors
qu'à la base nous arrivions déterminés à ne pas
nous laisser embobiner et que nous n'étions même pas intéressés
par tous les arguments avancés! Les boissons ont également été
reproposées lorsque nous avons parlé deux jours plus tard de rétractation.
Nous ne nous sommes pas méfiés de cela et rebelote!)
- Proposition de timeshare déguisé (quand nous utilisions le mot
Timeshare, ils se défendaient en mentant et en assurant que ce n'en était
pas du tout)
- Pratique dolosive
- Signature forcée d'un contrat abusif de 45 à 99 ans (cf PJ)
- Signature forcée d'une feuille invalidant le délai de rétractation
légal et ne permettant pas le remboursement de l'accompte versé
(cf PJ. Bien évidemment l'avenant était en français et
se référait à un contrat en anglais)
- Mensonges sur la "revente aisée et avantageuse" possible
si toutefois un jour notre bien ne nous convenait plus. Leur service se chargerait
de la vente...
- Aucune modalité de résiliation n'est mentionnée sur le
contrat et le service financier nous a annoncé ce jour le 10/11/2017
que la seule manière de nous débarasser de notre "bien"
était de le revendre mais que leur service ne nous aiderait pas (contrairement
à ce qu'ils nous avaient promis au moment de la signature du contrat)
>> Le contrat ne peut-il pas être considéré comme
nul dans ce cas (article 4 de la directive 94-47)?
- Une clé USB comportant les contrats en francais nous a été
donnée une fois le contrat signé. Nous n'avons donc pas pu
lire en français ce que nous avions signé.
- Le site interval permettant d'accéder à des get aways (promotions
de séjours à l'étranger) qui correspondait au seul intéret
que nous avions d'adhérer à ce programme crapuleux ne fut accessible
qu'un mois plus tard fin juin 2017. C'est alors que nous avons vu l'étendue
de l'arnaque! Les prix ne sont aucunement attractifs et la démonstration
durant la vente forcée était truuquée et ne montrait que
quelques séjours attractifs pour nous berner!
- Paiement d'un accompte de 2312 USD le jour-même (22 mai 2017) sans délai
de réflexion accordé (ils étaient sur notre dos non stop
pendant 6h sans que l'on n'ait pu manger). Nous nous étonnons encore
que notre banque ING qui d'habitude a des délais longs de traitement
des opérations bancaires ait débité le jour même
notre accompte sans tenir compte de l'Europay et sans tenir compte du délai
de rétractation!
Normalement, l'accompte devait être de 4625 USD mais notre CB ne passait
pas pour un tel montant. Un prélèvement pour finaliser l'accompte
devait donc être effectué en fin de mois.
Cependant, la nuit même nous sommes redevenus lucides et nous nous sommes
rendus compte de l'arnaque dans laquelle nous étions tombés et
décidés à nous rétracter, nous avons le lendemain
de la signature (23/05/2017) fait opposition à notre CB mais ING refusait
de considérer la transaction comme une opération frauduleuse.
Nous sommes également allés à la police pour porter plainte
pour escroquerie mais comme ils étaient en sous- effectif, ils nous proposaient
un rdv pour le lendemain.
Du coup, nous sommes allés directement au Westin pour leur annoncer que
nous nous rétractions. Là, tout de suite, ils nous ont fait de
nouveau boire puis ils ont fait venir une personne tierce "de confiance"
pour nous rassurer sur notre transaction et l'effet de la boisson aidant...
nous étions repartis dans leur engrenage nous ne savons toujours pas
comment! D'autant plus qu'ils nous ont rappelé que de toute façon
nous perdions l'accompte puisque nous avions signé la feuille de présentation
(cf PJ). Du coup, nous avons été manipulés pour donner
une nouvelle CB afin de procéder au paiement de la 2è partie de
l'accompte (2313 USD) que nous étions selon eux engagés à
payer et on s'est dit que tant qu'à faire, autant tenter de revendre
le bien plus tard plutôt que de perdre une telle somme (4625 USD tout
de meme!)
Nous savons que le Code de la Consommation français ainsi que la directive européenne sont valables même pour un bien situé à l'étranger hors communauté européenne comme St Martin partie hollandaise. Par ailleurs, en vertu de la loi n° 86-18 du 6 janvier 1986 relative aux sociétés d'attribution d'immeubles en jouissance à temps partagé, modifiée par la loi du 22 juillet 2009, il me semble qu'un retrait pourrait être autorisé pour justes motifs par une décision de justice car nous ne pouvons plus jouir de notre bien du fait de sa fermeture et de son inaccessibilité jusqu'à au moins 2019 suite aux dégats de l'ouragnan Irma.
A ce jour, nous avons versé 9620 USD (sans compter les frais bancaires
de paiement en dollars!) :
-2312 USD accompte du 22 mai 2017
-2313 USD accompte du 25 mai 2017
-1093.75 USD x 4 (d'aout à novembre 2017)
-620 USD frais annuel
Nous sommes écoeurés que de telles pratiques d'escroqueries soient tolérées et perdurent depuis tant d'années.
Nous aimerions réellement entamer des procédures efficaces afin de stopper le paiement des charges et crédits nous liant à cette bande d'escrocs (prochain prélèvement le 3 décembre 2017). Nous pensons d'ores et déjà faire opposition à la nouvelle carte de prélèvement.
Mais aussi trouver le moyen de récupérer l'argent honteusement volé au vu de tous les éléments portés à votre connaissance. Quels sont les recours?
Par ailleurs, qui informer afin que de tels agissements ne perdurent pas? L'ouragan Irma s'est sans doute chargé de punir ces pratiques frauduleuses mais ces sociétés mafieuses ont les moyens de se reconstruire (le service financier nous parle déjà de 2019). Ne sommes-nous pas mieux protégés?
....
(Nos amis en quand même accepté de boire trois fois le même breuvage .... Sont-ils à ce point accros et naïfs...? Voir Europay et le CEC)
Arrivé en début de semaine à St Martin et séjournant
à Anse Marcel, nous revenions des courses ....... lorsque proche de l'entrée
de notre hotel, nous avons été accosté par une jeune femme
nous faisant signe (je pensais que sa voiture était tombée en
panne). Après avoir engagé la conversation (elle parle parfaitement
français et anglais), elle nous demande si nous avons entendu parler
du grand jeu concours à la radio. Je réponds que non, elle nous
donne deux coupons en nous disant que c'est un tirage au sort unique avec gain
de cadeau à la clé (côté hollandais). La règle
est qu'il faut obtenir 3 signes identiques, je n'obtiens rien mais ma femme
obtient 3 " 7 ", la jeune femme fait à nouveau référence
au jeu annoncé à la radio, et nous dit que nous avons potentiellement
gagné un séjour, un caméscope ou 1 000 USD en cash. Elle
nous explique que pour bénéficier du cadeau et savoir ce que nous
avons gagné, il faut se rendre sur place à l'hotel, qui fait partie
de la famille Sheraton et qu'elle peut nous accompagner jusque là-bas.
Elle nous dit que grâce à nous, elle a potentiellement gagné
200 USD, c'est ce qui explique sa joie nous explique-t-elle. Je la remercie........
Elle nous explique que le jeu dure jusque 14h aujourd'hui (il était 11h55)
et qu'il faut y aller maintenant.
Elle nous pose quelques questions en nous disant qu'elles sont nécessaires
pour s'assurer que nous sommes éligibles (être en couple, avoir
ses papiers d'identité, ne pas travailler pour une compagnie aérienne
notamment). Elle se présente comme étant Céline, vivant
depuis 5 ans à Saint Martin après avoir étudié dans
le Sud. Elle nous flatte sur notre côté international (je suis
franco-portugais-anglais et ma femme est japonaise).
Nous discutons avec ma femme car elle était encore un peu souffrante
et n'avait pas encore pris ses médicaments, ma fille dormait à
l'arrière de la voiture. Nous décidons de suivre la jeune femme
en lui expliquant que nous avons besoin de 5min pour que ma femme prenne ses
médicaments. A ce moment, je remarque une voiture de police derrière
moi, qui s'arrête derrière nous, la jeune femme nous explique qu'elle
nous attend à sa voiture et la rejoins de l'autre côté de
la route. La voiture de police reprend son chemin.
.......... nous rejoignons la voiture de la jeune femme (une voiture de location
avec la roue arrière gauche plutôt endommagée). Sur le coup,
elle semble étonnée de nous revoir " Oh, déjà
?! Ok allons-y suivez-moi ". Elle avait pris soin de garder le coupon gagnant
de ma femme alors que j'ai gardé le perdant.
Après 30min de conduite et un peu de méfiance (je me suis demandé
où nous allions et je trouvais la situation atypique même si j'étais
pris au jeu car nous n'avons pas eu beaucoup de chance depuis le début
de séjour .........................., nous arrivons sur le site de
Divi Little Bay Resort (la jeune femme récupère un de ses
camarades juste avant l'entrée), je lui explique que ma femme est fatiguée
et que ma fille également (nous étions allés aux urgences
pour elle dans la nuit du 26 au 27 juillet - rien de grave finalement). Elle
me répond qu'il est nécessaire qu'on soit tous les 3, qu'ils nous
demanderont un créneau de 70min minimum. Il était environ 12h45
lorsque nous sommes arrivés sur site. Elle nous accompagne dans un bureau
à proximité de la réception mais à part " Sales
Office " dans un bâtiment jaune, nous sommes accueillis avec eau
fraîche et café. Avant que nous n'entrions, elle nous mentionne
qu'il serait bon que nous confirmions dans le questionnaire marketing que notre
ménage gagne plus de 40 000 euros de revenus annuels (pour qu'elle puisse
gagner sa commission), qu'ils nous demanderont de confirmer quel type de carte
nous avons (sans faire de copie de la carte), elle m'explique que je peux cacher
le détail de la carte avec ma main et que ses collègues ont uniquement
besoin de savoir si c'est une visa, une master etc.
Elle nous remercie et nous souhaite une bonne continuation.
Sa collègue nous demande de remplir un questionnaire assez général, nom prénom adresse, profession, revenus annuels (intervalles à entourer, j'encadre volontairement la tranche la plus élevée " Plus de 50 000 EUR "), pas de signature requise, ni de numéro de téléphone demandé. Je remarque que sa collègue est beaucoup moins aimable que la jeune femme, je lui demande une serviette de plage de l'hôtel pour couvrir ma femme qui avait froid avec la clim, elle me dit que ce sera difficile d'en obtenir (sur le coup, ça m'a un peu surpris).
Nous attendons pour avoir une visite du site de l'hôtel. Jean-Pierre,
notre guide, un saint-martinois plutôt sympathique au premier abord, nous
fait la visite, nous marchons dans la chaleur, nous faisons un petit tour, on
discute de tout et de rien, il me demande ce que je fais comme job, si c'est
la première fois qu'on vient en Martinique etc. Il nous explique que
l'hôtel compte une trentaine de chambres et le reste en copropriété.
Il me parle de RCI et se son réseau international, que c'est une société
américaine enregistrée à Indianapolis, qu'il me montrera
un exemple d'offre de programme plus tard dans le Sales Office. On revient finalement
au Sales Office au bout de 45min. Nous nous asseyons pour environ 45min, il
reprend le formulaire que j'avais renseigné et me cuisine sur une 10aine
de questions en prenant son temps (le type de voyage qu'on fait habituellement,
pour quel budget, quel hôtel etc). Je lui réponds vaguement avec
un certain détachement. Lorsque le questionnaire s'achève, il
m'explique qu'il doit en discuter avec son responsable et qu'en fonction de
notre profil, nous aurons plus de moins de points. Il revient avec son responsable,
un certain Eric, qui fait mine de parler portugais et me demande si j'ai vécu
au Japon, ma profession etc. Il me souhaite de passer un bon moment avec Jean-Pierre
et me dit à tout à l'heure. Nous revenons à l'intérieur,
Jean-Pierre m'explique enfin le principe du programme, parle en points, réservation
dans le monde entier, il m'explique l'approche de RCI, la méthode marketing
avant/après, me répète pas mal de points déjà
mentionnés, ainsi que les avantages pour souscrire au programme. Je perds
un peu patience et lui demande combien ça coûte, quel est le fonctionnement
du programme (brochure etc). Il me dit qu'Eric nous présentera tout ça
tout l'heure. Je lui demande plus d'informations sur RCI, la structure d'actionnariat,
la gouvernance etc. Il est incapable de répondre. On temporise un peu
avec Jean-Pierre, changement de couche de ma petite fille, trop de chaleur pour
ma femme, 20min passent. Il est environ 15h15, je lui dis que ce serait bien
de savoir combien ça coûte et d'avoir plus de détails sur
la société. Il me dit qu'il peut me montrer le site internet de
RCI, qu'ensuite on va voir un exemple de chambre et après Eric nous présentera
les offres. On navigue sur un espèce d'écran géant (+ gros
qu'un ipad), un collègue plus technique que lui, Guy, intervient pour
nous montrer l'Asie et je lui demande plus particulièrement le Japon,
il saute sur l'occasion et nous sort son baratin sur les prix très compétitifs,
qu'aucune agence de voyages ne pourra proposer moins. Je lui explique que je
suis déjà membre de certains programmes de fidélité
d'hotels (hyatt, hilton et starwodd - par mon travail). Il me répond
qu'ils travaillent ensemble et que c'est le même principe. Pendant qu'il
me parlait, je observé ce qui se passait autour de nous, des groupes
de familles et de couples s'enchaînaient, certains se voyaient offrir
une bouteille de champagne (enfin un mousseux de république dominicaine
je pense), pas mal de groupes d'américains, qqs français etc.
On part finalement visiter un exemple de chambre, plutôt confortable et
classe mais je ne suis pas certain qu'elle faisait partie de l'hôtel.
En revenant de la visite, Jean-Pierre m'explique enfin la logique financière
de l'investissement immobilier. Par la suite, Eric nous présente l'offre
de façon extrêmement pressée et difficilement compréhensible,
frais d'adhésion, occasion unique, il faut répondre tout de suite.
La note s'élève à 13 600 euros, sans vraiment d'explication
sur la conversion entre USD et EUR, il parle d'escompte etc, pas clair du tout.
Il s'excuse de nous avoir fait attendre, je lui réponds qu'on a tout
notre temps (même si ma femme commençait à perdre patience).
Je réponds à son offre en lui disant que réalisant de la
surveillance des risques financiers à titre professionnel, j'ai besoin
de prendre le temps de réfléchir. Il me dit d'un ton assez pressé
(presque agacé) que pour la première fois, il est prêt à
me donner jusque demain midi, et qu'on pourra avoir le cadeau à ce moment
là. Il note son numéro au dos du " devis " et demande
à Jean-Pierre son portable, je vois qu'il est surpris voire gêné
et hésite à donner son numéro.
Je réponds à Eric que je peux en parler maintenant à ma
femme mais que j'ai besoin de 5/10min. Il me dit ok mais veut me montrer une
dernière fois la carte des sites au Japon et me donne la page en me demandant
de la lui rendre, il mentionne qu'il a travaillé 4 ans chez RCI Thailande.
Je lui dit que si je signe aujourd'hui, je paie tout comptant (pour provoquer
un peu). Il sort fumer une cigarette avec Jean-Pierre, ils ont l'air stressés
et impatients. J'en profite pour prendre la photo du devis (je n'ai pas pensé
à prendre en photo le recto où les numéros de téléphone
étaient mentionnés) et fait semblant de discuter avec ma femme.
Eric revient " Alors Antoine, qu'est-ce qu'on décide ? ", je
lui réponds que non, il me dit " Ok, au moins c'est clair ".
Il me serre la main et s'en va. Jean-Pierre nous dit de patienter et que Jean-Louis
va nous donner notre cadeau. Nous patientons encore 10/15min, je joue avec dans
la salle devenue presque vide, je me retrouve à l'entrée et entend
Guy (le technicien) discuter avec l'hôtesse, pour faire un point "
Alors, qui a signé aujourd'hui ? Eux ok, eux non, ils sont partis sans
le cadeau etc ". Il se rend compte de ma présence et s'arrête
net et retourne dans la grande salle.
Pour le clou final, Jean-Louis, d'un âge beaucoup plus avancé
que tous les précédents interlocuteurs, nous rejoint, nous demande
quelques questions sur ce qu'on a pensé de la présentation, de
la jeune femme, de Jean-Pierre et d'Eric. Il me demande si leur offre correspond
à nos besoins, je lui réponds non, et que j'aurais besoin de plus
de temps pour étudier l'offre, la société etc. Il me répond
que mes recherches sur RCI sur internet n'iront pas très loin et que
" ce qui se dit sur cette société sur internet, c'est un
peu comme les banques, y du bon et du mauvais " (en référence
à mon job).
Il conclut par " ce n'est pas grave Monsieur, nous on a juste fait notre
job ". Il prend un tampon " Purchase not accepted " et l'applique
sur notre formulaire initial et le signe (je ne signe rien).
Jean-Pierre revient, très évasif, marmonne quelque chose à
propos de notre prix, et nous donne un dépliant sur un voyage de 2 semaines
à l'étranger. Je vérifie rapidement, la couverture mentionne
" 8 days/7 nights ", il corrige et dit qu'en effet c'est une semaine.
Il dit à peine au revoir et nous repartons. Il est 15h55.
Enseignements
Ce qui m'a interpellé :
- L'absence quasi-totale de documentation : pas de dépliants, présentations
à la main avec quelques slides dans des pochettes plastiques, pas de
contrats types etc
- Pas de cartes de visites ni de nom de famille mentionnés pendant les
entretiens, uniquement des prénoms passe-partout.
- Le côté lavage de cerveau avec la répétition d'informations
vagues et peu factuelles
- Le côté trop beau pour être vrai
- Le délai de réponse extrêmement court pour l'offre sur
un montant non négligeable et la méthode marketing très
" brut de décoffrage ".
Ce que je n'ai pas vu venir ou compris a posteriori :
- L'histoire abracadabrante sur le jeu concours à la radio de la jeune
femme
- Le fait que le " Sales Office " de cette boîte ne fasse pas
partie du complexe hotelier a proprement dit (j'ai fait quelques recherches
en revenant à mon hôtel).
- Les principes du " time sharing " avec lesquels je n'étais
pas familier
- J'ai été impressionné par les rouages de cette machine
bien huilée, de l'abatteur jusqu'au commercial, chargé d'affaires
et pour finir, un gars senior.
- Le sentiment de pression / séquestration psychologique
- La ronde de la voiture de police à l'endroit où nous avons été
accosté